Classification

  

Dans le monde entier, les documents de brevet sont attribués à des classes de brevets spécifiques en fonction de leur contenu technique. Cette classification a pour but de faciliter la recherche d'informations parmi les millions de documents de brevets.

 

L’IPI classe les inventions selon la Classification internationale des brevets (CIB) et selon la Classification coopérative des brevets (CPC).

 

Classification internationale des brevets (CIB)

Ce système de classification est utilisé par les offices de brevets du monde entier.
Comptant à l'heure actuelle environ 70 000 subdivisions (septembre 2017), la CIB fait l'objet d'une révision permanente destinée à améliorer le système et à tenir compte de l'évolution des techniques. Après une révision de la classification, les documents de brevet sont reclassés conformément aux modifications..

 

La version Internet de la CIB (en français ou en anglais), à laquelle il est possible d'accéder via le site de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, constitue la publication officielle. Une autre version utile de la CIB, notamment avec la version allemande de la classification, se trouve sur le site de l'Office allemand des brevets et des marques (IPC DPMA).

 

La CIB est structurée hiérarchiquement comme illustré avec l'exemple ci-après.

 

Selon la CIB, les portes-mines à mine réglable sont classifiés comme suit :

B43K 21/02

 

NiveauSymboleDescription
Section BTechniques industrielles diverses; transports
ClasseB43Matériel pour écrire ou dessiner; accessoires de bureau
Sous-classe

B43K

Instruments pour écrire ou dessiner (récipients, emboîtages ou accessoires pour produits de parfumerie, p. ex. savon à barbe, rouge à lèvres, maquillage, A45D 34/00, A45D 40/00)
Groupe principalB43K 21/00Porte-mines à mine réglable (mécanismes des sortie des pointes à écrire B43K 24/00; instruments pour écrire à plusieurs pointes B43K 27/00)

Sous-groupe

à un point

B43K 21/02Mécanismes d'avancement des mines


La classification peut être encore plus détaillée, avec d’autres sous-groupes et plusieurs points.

 

Classification coopérative des brevets (CPC)

Parmi les principaux systèmes de classification figure également la CPC développée et introduite en 2013 par l’Office européen des brevets et l’Office des brevets et des marques des Etats-Unis (USPTO). Le système se base sur l’ancien système de classification européen ECLA, qui reposait lui-même sur la CIB. La CPC est plus détaillée que la CIB, ce qui permet de réaliser des recherches de brevets plus ciblées et plus efficaces. Bon nombre d’offices de brevets, parmi lesquels l’IPI, classent les brevets conformément à la CIB, mais aussi selon la CPC.

 

Autres systèmes de classification de brevets

Ancienne classification américaine des brevets UCLA

Classifications japonaises des brevets et (FI et F-Terms)

  
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