Comment utiliser une œuvre?

Le droit d'auteur se fonde sur un principe simple :

chaque utilisation d'une œuvre protégée nécessite une autorisation.

 

Si vous souhaitez copier des textes, des morceaux de musique, des films, des images, des photographies, des jeux d'ordinateur ou d'autres œuvres, les télécharger sur votre site, les exécuter ou les utiliser de quelque autre manière, vous avez besoin d'une autorisation, que l'on appelle également licence. Cette dernière est généralement octroyée par le titulaire des droits. Les sociétés de gestion peuvent parfois vous apporter leur aide pour le trouver.

 

Dans certains domaines, le législateur a considéré que l'intérêt public de pouvoir utiliser librement des œuvres l’emportait sur les intérêts de l'auteur. Ainsi les œuvres peuvent-elles être utilisées à des fins privées, mais également dans les écoles à des fins didactiques. Ces utilisations sont autorisées par la loi et ne nécessitent pas l’accord du titulaire des droits. Par contre, dès que l'on quitte la sphère privée (ce qui est généralement le cas lorsque l'on surfe sur Internet), toute utilisation requiert l'autorisation du titulaire des droits.

  
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