Une blockchain (ou chaîne de blocs) peut être considérée comme un registre virtuel. Ce dernier enregistre non seulement les données qu'il contient, mais aussi toutes les modifications qui y sont apportées. Le registre est ensuite crypté et stocké de manière décentralisée, c'est-à-dire sur tous les ordinateurs des utilisateurs participant à la blockchain. Il résulte de ce stockage multiple qu’aucune modification ultérieure ne peut être apportée aux blocs de données, ce qui garantit un niveau élevé de sécurité et rend inutile l'utilisation d'intermédiaires centraux (p. ex. les banques).

Les blockchains s’avèrent utiles dans le domaine de la propriété intellectuelle. Elles peuvent par exemple servir de base à une preuve de fabrication en raison de leur datation non équivoque. Il est également possible d’y avoir recours dans la gestion numérique des droits de propriété intellectuelle et leur application ou lors de la conclusion de licences et pour le paiement des droits en temps réel. Ces usages permettent d'accroître l’efficacité de la lutte contre la piraterie commerciale ou contribuent à une distribution équitable des redevances dans l'industrie musicale. Avant chaque mise en œuvre, il convient toutefois de déterminer si la technologie de la blockchain répond aux exigences de sécurité pour les données sensibles.

Sources/Littérature :

• Blockchain & propriété intellectuelle: des chaînes comme avenir de l’innovation et de la créativité?

• Switzerland and Singapore's Emerging IP-DLT Revolution: An Introduction (2024)

• OMPI (2018) : Blockchain et droit de la propriété intellectuelle : une combinaison idéale au pays de la cryptographie ?

• Recht und Netz (2018) : Blockchain-Technologie und Immaterialgüterrecht
• IPI (2023) : La blockchain et l'écosystème de la propriété intellectuelle en Suisse (en anglais)