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Aide relative à l’aide à la classification
L’aide à la classification est simple d’utilisation. En vous familiarisant avec les possibilités et les fonctionnalités offertes par cet outil, vous pourrez néanmoins l’exploiter au mieux et atteindre plus rapidement vos objectifs
Les différentes rubriques d’aide sont accessibles ci-dessous ainsi que dans l’aide à la classification.
Mention légale :
Avec l’aide à la classification, l’IPI met à disposition un outil gratuit destiné à créer, à modifier et à vérifier des listes de produits et/ou services (LPS). Celui-ci ne vise en aucun cas à fournir des conseils juridiques. Même s’il a recouru à l’aide à la classification, le déposant assume l’entière responsabilité du choix des intitulés pour sa LPS.
L’utilisation de l’aide à la classification n’a aucun effet préjudiciel. Celle-ci ne garantit ni une traduction littérale des termes ni l’absence de notification de l’IPI ou, pour les demandes d’enregistrement internationales, de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) concernant la LPS.
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