Créer et vérifier une liste de produits et/ou services

Dans l’aide à la classification, vous pouvez élaborer une liste de produits et/ou services (LPS) de différentes manières : à partir des 45 classes standard, en recherchant des termes dans nos bases de données ou en important une liste existante, par exemple la liste d’une marque publiée ou une liste se trouvant dans un fichier. La LPS est ensuite vérifiée automatiquement.

 

Création

 

Importer la LPS d’une marque existante

 

Si vous avez connaissance d’une marque suisse dont la LPS serait comparable à celle de votre marque, vous pouvez reprendre cette liste et la modifier. Pour ce faire, saisissez le numéro de demande ou de marque correspondant, que vous trouverez dans Swissreg.

 

Créer une LPS à partir des classes standard

 

Lorsque vous créez une LPS à partir des classes standard, l’aide à la classification affiche les 45 classes de la classification de Nice avec les produits et services qu’elles contiennent par défaut. Vous pouvez sélectionner les classes appropriées, les ajouter à votre liste, puis les adapter.

 

Importer une LPS depuis le presse-papiers ou à partir d’un fichier

 

Si vous avez déjà créé une LPS, vous pouvez l’importer soit depuis le presse-papiers, soit à partir d’un fichier. Veillez à respecter les règles ci-dessous concernant le format de la liste à importer.

 

Presse-papiers et fichiers au format .txt : 

  • Placez les numéros et les intitulés de classe sur des lignes séparées.
  • Mettez un point à la fin des intitulés de classe. 
  • Utilisez la norme d’encodage UTF-8 afin que les accents et les trémas soient correctement affichés.

 

Exemple :
1
liquides de trempe pour le travail des métaux; affaiblisseurs photographiques; acétal.
3
décapants; préparations pour le décapage de sols; gels après-rasage.

 

Fichiers au format .csv : 

  • Indiquez le numéro de classe et un terme par ligne, en les séparant par une virgule (sans espace).
  • Nommez les colonnes classe et terme, en les séparant par une virgule (sans espace).
  • Utilisez la norme d’encodage UTF-8 afin que les accents et les trémas soient correctement affichés.

 

Exemple :
classe,terme
1,liquides de trempe pour le travail des métaux
1,affaiblisseurs photographiques
1,acétal
3,préparations pour le décapage de sols
3,gels après-rasage
 

Ajouter des termes au moyen de la fonction de recherche

 

Vous pouvez également rechercher des termes et d’ajouter les résultats obtenus à votre LPS. Si nécessaire, servez-vous des fonctions de recherche avancée, par exemple pour trouver des termes similaires, et utilisez les filtres disponibles pour restreindre les résultats. 

 

Cette fonctionnalité est disponible dans tous les onglets de l’aide à la classification. Elle apparaît dans la partie inférieure de l’outil. Vous pouvez également combiner son utilisation avec celle des autres fonctions de création.

 

Vérification

La LPS est vérifiée automatiquement après sa création ou son importation dans l’aide à la classification. Tous les termes de la liste sont comparés avec le contenu des bases de données de l’IPI. Les éventuelles divergences sont mises en évidence en couleur. Différentes icônes permettent d’identifier précisément le problème.

 

  •   Le terme apparaît deux fois dans la même classe.
  •   Le terme figure dans une autre classe de la base de données.
  •   Le terme figure dans la base de données avec une casse différente.
  •   Le terme est mentionné comme non admissible dans la base de données.
  •   Le terme ne figure pas dans la base de données, une erreur s’est produite ou plusieurs remarques s’appliquent.
  •   Le terme comporte plusieurs espaces.
  •   Le terme contient un caractère non autorisé.

 

Vous pouvez soumettre votre liste malgré la présence de remarques : une formulation qui ne figure pas dans la base de données peut tout de même être admise. 

 

L’utilisation de termes issus de nos bases de données peut néanmoins considérablement accélérer la procédure de dépôt et permet d’éviter toute notification relative à la classification.

 

Filtre IPI + OMPI | OMPI

Si vous souhaitez vérifier une LPS pour une demande d’enregistrement de marque suisse, sélectionnez le filtre IPI + OMPI.

 

Pour une demande internationale, choisissez le filtre OMPI. Dans ce cas, la vérification n’est effectuée qu’en fonction des termes qui figurent dans la base de données de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), y compris ceux de la classification de Nice. L’IPI ne peut garantir l’absence de notification de l’OMPI concernant une LPS. 

 

Veuillez par ailleurs noter que les LPS déposées dans le cadre d’une demande internationale doivent être rédigées en français.

 

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