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Rechercher par vous-même

Des bases de données gratuites sur Internet vous permettent de vous procurer des informations brevets offrant un premier aperçu et qui sont susceptibles de vous inspirer des idées. Consulter ces bases de données ne remplace cependant pas une recherche professionnelle réalisée par un expert.

  

Bases de données nationales

Tous les offices de brevets nationaux ou presque publient les demandes et délivrances de brevets dans des bases de données en accès libre. Quelques exemples :

  • Swissreg
    Permet de faire des recherches en ligne sur les titres de protection suisses publiés (marques, brevets, designs et topographies).
  • USPTO (Etats-Unis d'Amérique)
    Répertorie les fascicules de brevets américains ainsi que les brevets de modèles, les brevets de plantes et les marque.
  • UK IPO (Royaume-Uni)
    Répertorie les fascicules de brevets et les marques britannique.

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Bases de données d'offices asiatiques proposant des traductions automatiques

  • Base de données JPO (Japon)
    Répertorie la littérature brevets japonaise (avec traductions automatiques en anglais)
  • Base de données SIPO (Chine)
    Répertorie la littérature brevets chinoise (avec traductions automatiques en anglais)
  • Base de données KIPO (Corée du Sud)
    Répertorie la littérature brevets sud-coréenne (avec traductions automatiques en anglais)

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Recherche de fascicules de brevets du monde entier

  • Espacenet
    La base de données de l'Office européen des brevets vous permet d'accéder gratuitement aux informations sur les inventions et les évolutions techniques de 1836 à nos jours contenues dans plus de 90 millions de documents brevets du monde entier. Découvrez l'utilisation d'Espacenet grâce à un didacticiel en ligne. Plusieurs modes de recherche sont disponibles : la recherche rapide (smart search), la recherche avancée dans les champs comme le titre, l'abrégé, le numéro de brevet, le déposant, l'inventeur ou la recherche dans la classification (CPC/CIB). La langue d'interrogation est l'anglais. Aussi accessible au public, le registre européen des brevets contient des données concernant l'état d'avancement de la procédure ou le statut d'une demande (uniquement pour les demandes de brevet européen).
  • DEPATISnet
    La base de données de l'Office allemand des brevets et des marques (DPMA) propose des services similaires à ceux d'Espacenet. Couverture mondiale des données. Vous pouvez effectuer vos recherches dans toutes les langues, dans le titre ou dans le texte intégral s'il est disponible. La base de données propose plusieurs interfaces de recherche, par exemple pour les débutants, pour les experts, qui permet de formuler des recherches plus complexes, et Ikofax pour les professionnels familiers de la syntaxe Ikofax et du système DEPATIS.
  • PATENTSCOPE
    Ce système de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle permet d'accéder à 2,7 millions de demandes internationales de brevets (PCT) et à 49 millions de documents de brevets provenant de collections de brevets d'offices nationaux et régionaux, disponibles en partie en texte intégral. PATENTSCOPE propose plusieurs modes de recherche :  recherche simple, recherche avancée et recherche structurée dans les divers champs tels les titres, l'abrégé, le déposant ou l'inventeur.
  • Patent Lens
    Cette base de données est gérée par CAMBIA, une organisation internationale de recherche à but non lucratif sise en Australie qui est soutenue par l'OMPI et la FAO (Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture). La base de données comprend plus de 90 millions de documents du monde entier et permet des recherches par mots clés, par classes ou par bioséquences.

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Recherche dans la classification

Les systèmes de classification de brevets regroupent les documents de brevets selon les différents domaines techniques auxquels ils appartiennent, indépendamment de la langue et de la terminologie. Pratiquement toutes les bases de données offrent la possibilité de rechercher dans la classification. Il existe plusieurs systèmes, les deux principaux sont :

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Autres systèmes de classification :

  • FI/F-Terms : classification japonaise FI et F-Terms
  • ECLA : classification européenne des brevets (remplacé par la CPC), éventuellement utile pour les documents plus anciens.
  • USPC : classification américaine des brevets (intégrée partiellement dans la CPC), éventuellement utile pour les documents plus anciens.
  • DEKLA : système de classification de l'Office allemand des marques et des brevets (DPMA).
  • Classification DWPI : Derwent World Patents Index est un système de classification simple, regroupant les documents de brevets des domaines de la chimie, de l'ingénierie et de l'électronique.

 

Nous vous renseignons volontiers (tél. +41 31 377 77 77). Des experts en brevets se tiennent à votre disposition en cas de besoin.

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