Affichage détaillé des résultats

Cliquez sur une occurrence dans la liste des résultats pour accéder aux informations détaillées sur le titre de protection.

 

Informations proposées dans l’affichage détaillé

  • Statut du titre de protection (actif ou radié)

  • Statut du fascicule (dernier document de brevet publié)

  • Type de titre de protection (brevet CH ou brevet EP)

  • Numéro de la demande

  • Numéro du brevet

  • Date de dépôt

  • Date de publication

  • Date de délivrance

  • Échéance de la prochaine annuité

  • Durée de protection maximale

  • Classification internationale des brevets (CIB)

  • Classification coopérative des brevets (CPC)

  • Fascicules de brevets

  • Lien vers Espacenet

  • Adresse du titulaire

 

Informations complémentaires (si applicables)

  • Informations sur la demande internationale

  • Numéro de la demande initiale ou du brevet d’origine

  • Numéro du certificat complémentaire de protection (CCP) ou du CCP pédiatrique

  • Date et motif de la radiation

  • Informations sur les priorités

  • Immunité dérivée d'une exposition (date et nom de l'exposition)

  • Informations permettant de savoir si l’invention repose sur des ressources génétiques ou des savoirs traditionnels

  • Adresse de l’inventeur

  • Toutes les publications officielles de l’IPI relatives au brevet ou à la demande de brevet (historique)

  • Adresse du mandataire

 

Exporter

La fonction Exporter vous permet d’exporter ces informations vers un fichier PDF. Veuillez noter que cet extrait de la base de données ne revêt pas un caractère juridiquement valable. Veuillez nous contacter pour recevoir un extrait officiel du registre des brevets qui fait foi.

 
 

Questions à propos des termes utilisés dans l’affichage détaillé des résultats ? Consultez le glossaire.

 
 

Actualités

 

Évènements

 

Offres d’emploi

 

Offres d’emploi