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BREVETS
DESIGNS
Résultats de la recherche
Les résultats de la recherche sont affichés sous forme d’aperçu. En cliquant sur un résultat, vous accédez aux informations détaillées.
Affichage en mode tuiles
L'affichage en mode tuiles donne les informations suivantes pour chaque résultat trouvé :
-
Désignation et/ou représentation du design
-
Numéro du design
-
Classe de Locarno
-
Statut du titre de protection (actif ou radié)
-
Titulaire
Affichage en mode liste
Vous pouvez passer à l’affichage en mode liste en cliquant sur le bouton des affichages (non disponible dans la version mobile).
Dans l’affichage en mode liste, vous pouvez voir pour chaque résultat dans quel champ de données le terme de recherche a été trouvé. Cliquez sur un des champs de données pour circonscrire votre recherche.
Contrairement à l’affichage en mode tuiles, celui en mode liste ne fournit pas d'informations sur la phase du titre de protection. Le statut du titre de protection est indiqué par un symbole (cercle vert rempli : actif; cercle rouge barré : radié).
Trier
Les résultats de la recherche sont triés par défaut par ordre de pertinence décroissante : les premiers résultats affichés sont les titres de protection qui contiennent le terme de recherche dans la désignation. Ils sont suivis des occurrences où le terme de votre requête a été trouvé dans le numéro de la demande, le numéro du design, l’adresse du titulaire, l’adresse du mandataire, puis l’adresse du designer.
Grâce à la fonction Trier, vous pouvez trier les résultats en fonction de la date d’enregistrement, de la date de dépôt, de la date de la publication ou de la date d’échéance de la protection.
Vous pouvez modifier l'ordre de tri en utilisant la fonction Ordre :
-
Décroissant : la date la plus récente ou le résultat le plus pertinent apparaît en premier.
-
Croissant : la date la plus ancienne ou le résultat le moins pertinent apparaît en premier.
Exporter (voir «Plus»)
La fonction Exporter vous permet d’exporter les résultats de la recherche (500 au max.) vers un fichier CSV ou PDF.
Enregistrer la recherche
Grâce à la fonction Enregistrer la recherche, il vous est possible de mettre en mémoire votre recherche, par exemple dans votre navigateur (marque-page électronique).
Pour y accéder, il vous suffit de cliquer sur l’icône en forme d’étoile se trouvant à droite du champ de recherche une fois que vous vous êtes connecté à votre compte d’utilisateur.
Modifier le nombre de résultats par page
En utilisant la fonction Résultats par page (au bas de la page sous les résultats de la recherche), vous pouvez choisir le nombre de résultats que vous souhaitez afficher : 8, 16 (par défaut), 32 ou 64.
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