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BREVETS
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Résultats de la recherche
Les résultats de la recherche sont affichés sous forme d’aperçu. En cliquant sur un résultat, vous accédez aux informations détaillées.
Affichage en mode tuiles
L'affichage en mode tuiles donne les informations suivantes pour chaque résultat trouvé :
-
Nom du produit
-
Catégorie : médicament, produit phytosanitaire, pédiatrique (CCP pédiatrique)
-
Numéro du CCP ou du CCP pédiatrique
-
Durée de protection
-
Numéro du brevet de base : le lien vous permet d’accéder directement à l'affichage détaillé du brevet de base dans la base de données de brevets.
-
Statut du titre de protection (actif ou radié)
-
Phase du titre de protection (demande ou délivré)
-
Titulaire
Affichage en mode liste
Vous pouvez passer à l’affichage en mode liste en cliquant sur le bouton des affichages (non disponible dans la version mobile).
Dans l’affichage en mode liste, vous pouvez voir pour chaque résultat dans quel champ de données le terme de recherche a été trouvé Cliquez sur un des champs de données pour circonscrire votre recherche.
Dans l'affichage en mode liste (et à la différence de l'affichage en mode tuiles), la phase du titre de protection et le statut du titre de protection ne sont indiqués que par un symbole (cercle vert rempli : actif; cercle rouge barré : radié; la coche indique les certificats délivrés, l’œil les demandes).
Trier
Les résultats de la recherche sont triés par défaut par ordre de pertinence décroissante : Grâce à la fonction Trier, vous pouvez trier les résultats en fonction du numéro de la demande, de la date de délivrance ou de la durée de protection.
Vous pouvez modifier l'ordre de tri en utilisant la fonction Ordre :
Décroissant : la date la plus récente ou le résultat le plus pertinent apparaît en premier.
Croissant : la date la plus ancienne ou le résultat le moins pertinent apparaît en premier.
Exporter (voir «Plus»)
La fonction Exporter vous permet d’exporter les résultats de la recherche (500 au max.) vers un fichier CSV ou PDF.
Ajouter un signet (voir «Plus»)
Grâce à la fonction Ajouter un signet, il vous est possible de mettre en mémoire votre recherche par exemple dans votre navigateur (marque-page électronique). Pour utiliser cette fonction, vous devez vous connecter à votre compte d'utilisateur.
Modifier le nombre de résultats par page
En utilisant la fonction Résultats par page (au bas de la page sous les résultats de la recherche), vous pouvez choisir le nombre de résultats que vous souhaitez afficher : 8, 16 (par défaut), 32 ou 64.
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