La fondue est plus que du fromage : démêlons quelques fils en matière de droit des marques

La réponse est simple : non, dès le moment où tu souhaites protéger la marque pour du fromage, par exemple. Le terme « fondue », lorsqu’il se rapporte au fromage, est descriptif, le fromage étant un ingrédient de la fondue. En revanche, il est tout à fait possible d’utiliser « fondue » pour une marque qui protège des produits ou des services sans lien direct avec le fromage, tels que des vêtements, des photocopieurs ou des services de transport.

La fondue à la truffe est un produit standard sur le marché suisse. Le terme « truffe » désigne simplement l’un des ingrédients de la préparation. Il ne confère donc pas de caractère distinctif à la marque, ce qui signifie qu’il doit rester à la libre disposition de tous les acteurs du marché et ne peut être monopolisé. « Fondue au fromage de Karl » est en revanche admissible à l’enregistrement, car « Karl » est un prénom, qui permet à la clientèle de reconnaître aisément, dans la combinaison de mots, qu’il s’agit d’une marque et non d’une dénomination générique.

Avant de déposer une demande, tu dois systématiquement t’assurer qu’aucun enregistrement similaire ne figure dans la base de données des marques. L’IPI ne vérifie pas si des signes analogues ou identiques existent déjà, mais uniquement si les conditions de protection en vigueur sont remplies. Si une marque comparable ou équivalente, comme « Fondue au fromage de Karl », est déjà enregistrée, son titulaire peut former opposition auprès de l’IPI contre le dépôt de la nouvelle marque dans un délai de trois mois à compter de sa publication sur Swissreg. Il peut également, en tout temps, intenter une action en justice devant un tribunal.

Alors qu’ils plongent leurs morceaux de pain dans le mélange onctueux, les convives poursuivent leur conversation. La fondue et le droit des marques forment un duo surprenant de subtilités.

La protection des marques est soumise au « principe de territorialité ». Une marque enregistrée en Suisse n’est protégée que sur le territoire national. Quiconque souhaite proposer des biens ou des services au-delà de nos frontières doit s’interroger quant à la protection de sa marque à l’étranger. Si ta marque est déjà enregistrée en Suisse, tu peux requérir auprès de l’IPI l’extension de la protection à d’autres pays, au moyen d’une procédure internationale. Ta stratégie détermine les territoires dans lesquels il est pertinent d’étendre la protection.

Non. Une AOP, ou appellation d’origine protégée, est le garant de la provenance géographique et de la qualité d’un produit agricole, par exemple des fromages tels que le Gruyère ou le Sbrinz. La fondue, elle, est un mets qui n’est produit ni dans une zone géographique précise ni selon des étapes de production strictement réglementées. Elle ne peut donc pas être protégée par sa propre AOP. Et quand bien même ta fondue serait à base de fromage AOP, elle n’en deviendrait pas pour autant un produit AOP, car l’appellation ne peut désigner que le fromage lui-même.

Les convives sont repus et le caquelon vide, mais la discussion continue. Même autour d’une fondue, la protection des marques est un sujet qui pique l’intérêt.