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Quand la recherche de marques se faisait au moyen de cartes perforées

La recherche de marques était autrefois un véritable travail manuel, comme en témoignent les cartes perforées retrouvées dans les archives de l’IPI. Élaboré il y a 145 ans déjà, le droit suisse des marques a depuis lors été révisé à plusieurs reprises.

Un dispositif spécial permettait d’extraire les cartes archivées. Photo: IGE
Un dispositif spécial permettait d’extraire les cartes archivées. Photo: IPI

Un système sophistiqué servait à détecter des marques similaires déjà enregistrées. Toute marque qui comportait une image ou un logo était encodée sur une carte perforée contenant le code correspondant à l’image, par exemple « 1.1.1.4 » pour un « homme debout ». Des perforations supplémentaires servaient à identifier des classes de produits et services, ce qui permettait de répartir les cartes en différents groupes.

 

Le tri des cartes s’effectuait au moyen de dispositifs spéciaux. Quiconque souhaitait vérifier une nouvelle marque sortait les cartes comportant les mêmes codes. Ainsi, seules les cartes des marques avec une image similaire étaient examinées et comparées une à une par les collaborateurs.

 

Un système fiable mais chronophage, puisque tout nouvel enregistrement ou modification impliquait d’adapter, de reperforer ou de remplacer les cartes. Le registre des marques nécessitait une attention de tous les instants.

 

Le passage à l’ère du numérique

Lorsque les ordinateurs sont arrivés à l’IPI, permettant l’enregistrement électronique des images, les cartes ont été reléguées aux archives. Toutes les images des marques sont aujourd’hui disponibles dans les registres suisses et auprès de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI). Elles sont codifiées selon la Classification internationale de Vienne.

 

La recherche de marques est donc bien plus facile aujourd’hui qu’il y a 145 ans. Envie d’essayer ?

 

Plus d’informations sur la protection des marques

Registre suisse

 
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