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Au CEC, les marques donnent le ton !

Cette semaine, au Concours Eurovision de la chanson (CEC) à Bâle, il n’y aura pas seulement de la musique à profusion, mais aussi des marques en abondance ! Et pour cause, elles sont omniprésentes dans le show-business – notamment pour permettre aux artistes de se démarquer, par leurs tenues ou leurs micros par exemple.

On verra des marques à profusion au CEC à Bâle (source de l'image : SRG SSR)
On verra des marques à profusion au CEC à Bâle (source de l'image : SRG SSR)
 

Les marques représentent un capital précieux. Elles constituent une caractéristique de différenciation essentielle, grâce à laquelle leurs titulaires se distinguent de leurs concurrents et se prémunissent contre les fraudeurs. Il en va de même dans le domaine de la musique : l’Union européenne de radio-télévision (European Broadcasting Union), dont le siège se trouve à Lausanne, a donc inscrit la marque « Eurovision » (notamment CH 671569), ainsi que le sigle anglais du concours « ESC » (CH 756860) pour Eurovision Song Contest, au registre suisse des marques. De même, le « Joggeli » (CH 811348), le plus grand stade de football de Suisse, qui accueillera la grande finale du CEC, est une marque déposée en Suisse depuis 2024. C’est également le cas, depuis 2025, de « Lumo » (CH 827368), le nom de la mascotte officielle du CEC.

 
 

Le lien entre Pepe Lienhard, Jane Bogaert et DJ BoBo

La protection des marques est aussi appréciée des personnes ou des artistes qui ont représenté la Suisse au plus grand concours musical du monde au cours des dernières décennies. Ainsi, de Pepe Lienhard (notamment CH 761627) à DJ Bobo (notamment CH 534389) en passant par Jane Bogaert (CH 824587), le registre suisse des marques contient divers noms d’interprètes suisses qui se sont produits sur scène depuis la première édition de cette compétition internationale retransmise par l’Union européenne de radio-télévision (UER) en 1956 à Lugano. Souvent, les professionnels de la musique demandent une protection dans les classes 9, 35 ou 41. Mais quelle valeur ajoutée offre l'enregistrement d’une marque ? En principe, divers droits entrent en ligne de compte pour les noms, comme le droit des personnes, celui des entreprises ou celui des domaines. Toutefois, seule la protection d’un nom au titre de marque confère au détenteur le droit exclusif d’utiliser la marque pour désigner des produits ou des services. En enregistrant une marque, un artiste peut par exemple faire la promotion de biens de merchandising ou de services de coaching vocal et se démarquer ainsi de la concurrence. Il a aussi la possibilité de transférer ce droit, sous la forme de licences ou en le cédant. Le titulaire de la marque peut en outre interdire aux autres d'utiliser un signe identique ou similaire pour des produits ou des services identiques ou similaires. 

 
 

La possibilité de déposer des noms de personnes ou d’artistes

Les noms de personnes ou d’artistes peuvent en principe être déposés en tant que marques, sauf s’ils représentent, par exemple, une dénomination générique. Par conséquent, « DJ Bobo » serait susceptible d’être déposé en relation avec des représentations musicales, ce qui n’est pas le cas de l'abréviation isolée « DJ ». Conformément aux Directives en matière de marques, une exception au principe d’admissibilité à l’enregistrement s’applique en outre notamment aux noms de personnes réelles ayant exercé une « influence hors du commun » et dont le nom est très souvent utilisé pour décrire le contenu thématique de certains produits ou services, comme c’est par exemple le cas pour le compositeur Mozart. Combien de points obtiendrait Mozart s’il se produisait dans une compétition telle que le Concours Eurovision de la chanson aujourd’hui ?

 
 

Des labels de mode au CEC devenus marques déposées

S’il ne l’a pas protégé, un artiste ne peut interdire l’utilisation de son nom que sous certaines conditions peu évidentes. Ce principe s’applique aussi aux noms des créateurs qui ont rendu inoubliable le passage sur scène des interprètes grâce à une tenue unique en son genre. Depuis toujours, musique et mode sont étroitement liées sur scène : on pense évidemment à la prestation exceptionnelle de Céline Dion dans son costume blanc en 1988 ou encore à l’hommage de Nemo à la star mondiale canadienne lors de sa participation au CEC en Suède l’an dernier. Les couturiers investissent aussi beaucoup de temps et d’argent dans la création et l’entretien de leur marque, et déposent très souvent leur label. C’est par exemple le cas de Kévin Germanier (IR 1497083), le styliste valaisan installé à Paris, qui habille cette année les présentatrices du CEC – Hazel Brugger, Sandra Studer et Michelle Hunziker – ainsi que les participants aux spectacles du programme-cadre. 

 
 

Le dépôt de titres de chansons, mais pas de mélodies entières

Outre de la musique à profusion, le Concours Eurovision de la chanson mettra aussi à l’honneur de nombreuses marques, avec le nom des interprètes, des créateurs de leurs tenues ou des labels de leurs instruments de musique. Même les titres d’album ou de chanson, comme « Voyage » de Zoë Më, candidate suisse au CEC en 2025 (voir photo ci-dessus), sont en principe susceptibles d’être admis à la protection comme marque en Suisse. Cela s’applique également aux mélodies courtes, telles que les jingles (notamment publicitaires). Ces derniers sont enregistrés comme marques sonores dès lors qu’ils sont distinctifs et qu’ils ne sont pas soumis à un besoin de disponibilité. En revanche, des chansons entières, voire des symphonies, ne peuvent pas être protégées à titre de marques. 

 

Bon à savoir

La marque est un moyen déterminant pour individualiser des produits et des services. Elle constitue un capital précieux, car sa création et sa valorisation nécessitent un investissement considérable en temps et en argent. Une marque vous permet de vous distinguer de vos concurrents. L'enregistrer, c'est l'inscrire aux actifs de votre propriété intellectuelle et vous protéger de resquilleurs.

 

Une marque n’est protégée que pour les produits ou les services que vous avez spécifiés lors du dépôt et en relation avec lesquels vous allez utiliser votre marque : par exemple, la marque Beltina pour des vélos et la réparation de bicyclettes. Il est important de choisir les produits et les services avec soin, ainsi que d’anticiper un peu. Projetez-vous dans le futur car, une fois votre marque enregistrée, il n’est pas possible d’étendre la protection à d’autres produits ou services.

 

Si votre marque est similaire à des marques, noms de domaine ou raisons de commerce déjà enregistrés au point d'être confondue avec ces signes, vous vous exposez à un risque de conflit. Comme l'IPI n'examine pas ce risque, vous devez faire des recherches par vous-même pour tirer au clair s’il existe déjà des signes identiques ou similaires.

 

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