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La propriété intellectuelle est en constante évolution

Mathieu Marchal aime travailler dans un domaine en perpétuel mouvement. La propriété intellectuelle le fascine depuis toujours parce qu’elle est étroitement liée à l’évolution fulgurante des technologies et de la société. Son exposé de fin de stage était consacré à la reconnaissance de la qualité d’auteur à l’intelligence artificielle générative; il a suscité de vives discussions parmi ses collègues dans l’auditoire.

Evelyne Keller, juriste à l’IPI, a accompagné Mathieu Marchal pendant son stage. Copyright : IPI

Mathieu Marchal explique qu’après son master à l’Université de Genève, il envisageait de faire un stage à l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI). Puis, il s’est intéressé de plus près à l’IPI, car c’est là que tout converge dans le domaine de la propriété intellectuelle (PI) en Suisse. De plus, ce stage de six mois était l’occasion parfaite pour améliorer ses connaissances d'allemand. À son sens, le stage est parfaitement articulé : après avoir passé deux mois dans la Division Marques & Designs où il examinait des demandes d'enregistrement international de marques et rendait des décisions dans des procédures d’opposition, il a rejoint la Division Droit & Affaires internationales qui traite principalement de questions juridiques dans tous les domaines de la PI. Mathieu relève que son stage était enrichissant sur les plans tant humain que professionnel. Intégré d’emblée dans l’équipe, il a bénéficié d'une grande confiance puisqu'il s’est vu confier des tâches variées qu’il a pu accomplir de façon autonome. Il a aussi apprécié le fait d'être encadré et de pouvoir échanger librement et de manière constructive. « L’atmosphère de travail à l’IPI est très agréable et il règne un climat d'estime mutuelle », relève-t-il.

 

Aspects internationaux et interculturels

Avant son stage à l’IPI, Mathieu n'avait pas conscience que l’Institut était autant actif sur la scène internationale. Il se remémore sa participation à une conférence de l’OMPI et de l’OMC : « C’était très intéressant de suivre les activités internationales de l’IPI. J’ai pu voir en direct quelles positions ce dernier défend au nom de la Suisse. J’ai découvert une facette de la propriété intellectuelle que je ne connaissais pas vraiment. »

Pour le juriste qu’il est, l’aspect interculturel de l’IPI a été un réel enrichissement. Il s’est rendu compte que cette diversité pouvait avoir une influence directe sur le travail et il a compris combien il est important de considérer un sujet sous différents angles. Cela a été le cas par exemple lorsqu’il a été amené à examiner une marque : pour lui, le symbole dans le cas d’espèce représentait quelque chose de totalement différent que pour ses collègues germanophones. « Parfois, on utilise d'autres termes, et il n’est souvent pas possible de traduire littéralement ; la solution émerge souvent de la discussion avec les autres », raconte-t-il.

 

Faut-il reconnaître la qualité d’auteur à l’intelligence artificielle ?

Mathieu a consacré son exposé de fin de stage à la question de savoir s’il fallait reconnaître la qualité d’auteur à l’intelligence artificielle générative. Selon son raisonnement, il faudra reconnaître à l’avenir que l’intelligence artificielle (IA) a la capacité d’accomplir un acte créatif et lui attribuer la qualité d’auteur. Cette thèse a donné lieu à une discussion animée. C’était d’ailleurs l’intention de Mathieu qui voulait que sa présentation suscite la réflexion. Son exposé soulève l’une des nombreuses questions que le législateur devra régler dans un futur proche en lien avec l’IA. Et c'est là justement que réside l'attrait de la propriété intellectuelle à ses yeux. Comme l’innovation et les développements technologiques sont au cœur de la PI, cette dernière ne sera jamais superflue et restera en perpétuel mouvement.

 
 

Continuer à se concentrer sur la PI à l'avenir

Mathieu nourrit de nombreux projets. Au terme de son stage, il prévoit d’aller skier dix jours avant de commencer l’école d’avocature à Genève, où il étudiera pendant un semestre avant d’effectuer un stage d’avocat d’un an et demi dans la ville du bout du lac. Son idée est de passer ensuite le brevet d'avocat. Mathieu s’intéresse également à d’autres domaines juridiques comme le droit de la concurrence, le droit des contrats ou les questions de propriété intellectuelle liées au sport. « J’apprécie la diversité et ne souhaite pas me limiter à une seule branche du droit. J’aimerais travailler à la croisée de différentes disciplines. Mais il est clair que je continuerai à m’intéresser aux questions soulevées par la propriété intellectuelle », nous confie-t-il en guise de conclusion.

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