Prix et conditions de paiement

 

Prix

Le prix définitif se calcule en fonction du temps de travail réel, frais de consultation des bases de données, prestations additionnelles (citations, fascicules de brevets, littérature non-brevets, etc.) et TVA (7,7 %) en sus.
Il dépend du mandat, des bases de données choisies, de la stratégie de recherche, du nombre de documents trouvés, de la profondeur de l’analyse et de la présentation des résultats. Tous ces facteurs sont modulés en fonction de vos besoins.
N’hésitez pas à nous demander une offre. Vous avez également la possibilité de passer commande directement en remplissant le formulaire et en y indiquant un coût plafond.

 

Conditions de paiement

Nous acceptons les modes de paiement suivants :

  • Virement postal ou bancaire

Les factures sont payables dans les 30 jours.

Pour la clientèle étrangère, nous pouvons établir une facture en euros. Veuillez indiquer sur le formulaire de commande dans quelle devise vous souhaitez payer.