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Si vous souhaitez que la recherche porte uniquement sur des éléments verbaux, sélectionnez 'marque verbale'. Si vous souhaitez que la recherche porte sur des éléments figuratifs, sélectionnez 'marque figurative'. Si vous voulez que la recherche porte aussi bien sur des éléments verbaux que figuratifs, sélectionnez alors 'marque combinée (verbale/figurative)'.

Recherche de marque et/ou surveillance
 Marque verbale [?]
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 Marque figurative [?]
Exemple d'une marque figurative:

 Marque combinée (verbale/figurative) [?]
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 Marques appartenant à un titulaire donné [?]
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Le(s) signe(s) à rechercher (marque(s) ou titulaire(s)) est/sont le(s) suivant(s):
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Classification de Nice [?]
Veuillez indiquer les produits et/ou services sur lesquels doit porter la recherche. Vous pouvez soit les décrire avec précision, soit, si vous le connaissez, indiquer le numéro de classe.

La recherche doit porter sur les produits et services suivants::
*
Indiquer les classes selon la classification de Nice ou décrire précisément les produits et/ou services concernés. Veuillez tenir compte d'éventuels suppléments de prix pour les classes additionnelles. Pour votre information: la recherche sera effectuée dans les classes indiquées ou dans les classes des produits et/ou services décrits. Nous vous rendons toutefois attentif au fait qu'un risque de confusion peut exister entre des marques enregistrées pour des classes de produits et de services différentes si ces produits et services sont considérés comme similaires.

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