Madame, Monsieur,

Nous avons le plaisir de vous envoyer la newsletter Marques du mois de mai :

01 Nouveaux chefs de la section Oppositions et de l’état-major de la Division des marque

02 Rencontre annuelle du comité d’experts de l’Union de Nice (CE28)

03 Adhésion de l’Afghanistan au Protocole de Madrid

Le 1^er juillet 2018, Olivier Veluz reprendra la direction de la section Oppositions et procédure de radiation. Il succède à Stefan Fraefel, qui reprendra la direction de l’état-major de la Division des marques. Olivier Veluz travaille depuis novembre 2013 en tant que juriste-marques dans la division. Il occupe actuellement le poste de chef suppléant de la section Examen des marques 4. Stefan Fraefel est chef suppléant de la Division des marques et a débuté sa carrière à l’IPI en avril 2001.

La rencontre annuelle du comité d’experts de l’Union de Nice a eu lieu début mai à Genève. Toute une série de décisions relatives à des modifications, à des nouvelles entrées, à des changements de classes ou à des suppressions de termes de la Classification de Nice ont été prises après avoir été discutées.

Le projet relatif à l’examen et à l’actualisation des intitulés généraux de classes et des notes explicatives a progressé (cf. newsletter marques 2015/12). Les quatorze dernières classes de produits ont été retravaillées et les modifications adoptées. Le projet se poursuit avec la révision des classes de services. L’IPI continue de s’impliquer intensivement dans ces travaux.

Le rapport de la session du comité d’experts de cette année et les documents connexes seront disponibles sur le site de l’OMPI.

Le 26 mars 2018, le gouvernement de l’Afghanistan a déposé auprès de l’OMPI son instrument d’adhésion au Protocole de Madrid (PM). Le Protocole de Madrid entrera en vigueur, à l’égard de l’Afghanistan, le 26 juin 2018. L’Afghanistan n’a pas fait de déclaration particulière et n’exige pas de taxe individuelle. Le montant de la taxe s’élève donc à 100 CHF lorsque ce pays est désigné dans une demande internationale ou dans une désignation postérieure. Pour de plus amples informations, veuillez vous référer à l’avis de l’OMPI n° 05/2018.

Nous vous présentons, Madame, Monsieur, nos salutations distinguées.

Iris Weber

Division des marques