Madame, Monsieur,

Nous avons le plaisir de vous envoyer la newsletter Marques du mois de novembre.

01 Listes de produits et services longues et incorrectes

02 Modification des listes standards de produits et services

L'IPI reçoit de plus en plus souvent des demandes d'enregistrement de marques présentant des listes de produits et services très longues et de mauvaise qualité. La piètre qualité peut provenir d’une traduction incorrecte de la liste d'une marque étrangère.

Dans ces cas, l'IPI ne fait pas de propositions, mais notifie une objection globale de la liste des produits et services. Le déposant est en effet tenu de veiller à ce que les produits et services soient décrits avec précision et classés correctement.

L’IPI recommande d’établir les listes des produits et services en comparant les termes avec ceux contenus dans son aide à la classification, qui propose également une option de traduction. De cette façon, au moins les termes qui sont contenus dans la base de données sont traduits conformément à celle-ci. Lorsqu’une liste contient un grand nombre de termes synonymes, il existe le risque qu’une mauvaise traduction aboutisse à des termes différents. Dans ce cas, la liste déposée à l’IPI ne correspond plus à celle d’une demande d’enregistrement dont la priorité est revendiquée.

Les déposants peuvent établir une liste standard de produits et services avec l'IPI (cf. la newsletter 2019/07 Marques). Tous les termes provenant de listes standards approuvées sont inclus dans l'aide à la classification. Les futures demandes d’enregistrement déposées exclusivement avec la liste standard ou des parties de celle-ci seront considérées comme non problématiques du point de vue de la classification.

Ces listes standards peuvent être étendues ou mises à jour à tout moment. Nous vous prions de nous informer des nouveaux termes à l'adresse électronique wdl@ipi.ch avant de déposer de nouvelles demandes afin que nous puissions les vérifier et, le cas échéant, les inclure à l’aide à la classification. La liste des produits et services des futurs nouveaux dépôts pourra alors être considérée comme conforme à la base de données, et vous pourrez bénéficier de l'examen anticipé des marques. En procédant ainsi, on évite également que des objections formelles ne soient soulevées et que les demandes comportant des listes identiques de produits et services soient traitées de manière inégale.

Nous vous présentons, Madame, Monsieur, nos salutations distinguées.

Iris Weber

Division des marques