Affichage détaillé des résultats
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Cet affichage propose des informations plus complètes sur l’emblème en question. Pour les signes OMPI, vous accédez directement à l’affichage détaillé de la Base de données mondiale des marques de l'OMPI.
L’affichage détaillé contient les informations suivantes pour les signes nationaux protégés :
- Représentation et éléments verbaux dans l’image
- Date du dernier changement (« État au : »)
- Couleurs (si répertoriées)
- Codes de Vienne
- Type de signe et sous-catégorie
- Base légale et lien vers celle-ci (si disponible)
- Remarque (si disponible; souvent il s’agit du blasonnement des armoiries)
- Adresse de l'autorité compétente
Exporter
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