Affichage détaillé des résultats

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Cet affichage propose des informations plus complètes sur l’emblème en question. Pour les signes OMPI, vous accédez directement à l’affichage détaillé de la Base de données mondiale des marques de l'OMPI.

 

L’affichage détaillé contient les informations suivantes pour les signes nationaux protégés :

  • Représentation et éléments verbaux dans l’image
  • Date du dernier changement (« État au : »)
  • Couleurs (si répertoriées)
  • Codes de Vienne
  • Type de signe et sous-catégorie
  • Base légale et lien vers celle-ci (si disponible)
  • Remarque (si disponible; souvent il s’agit du blasonnement des armoiries)
  • Adresse de l'autorité compétente
  

Exporter

La fonction Exporter vous permet d’exporter ces informations vers un fichier PDF. Veuillez noter que cet extrait de la base de données ne revêt pas un caractère juridiquement contraignant.

  
  

Questions à propos des termes utilisés dans l’affichage détaillé des résultats ? Consultez le glossaire.

  
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