Eidgenössisches Institut für Geistiges Eigentum :: Newsletter 2017/02-03 Marques


	Newsletter IGE \| IPI	30 mars 2017

Newsletter 2017/02-03 Marques

Madame, Monsieur,

Nous avons le plaisir de vous envoyer la newsletter Marques du mois de février/mars :

01 L’aide à la classification : l’outil indispensable du déposant

02 OMPI : Simplification du traitement des demandes des clients et outils en ligne

01 L’aide à la classification : l’outil indispensable du déposant

Vous pensez bien connaître notre aide à la classification ? Vous pensez qu’elle n’a plus de secret pour vous ?
Vérifiez ce qu’il en est avec ces questions-réponses !

Depuis quand est-elle en ligne ?		Depuis presque 15 ans, soit depuis novembre 2002.
Où peut-on la trouver ?		Sur notre site ou directement dans notre application de dépôt en ligne (eTrademark).
Combien de termes contient-elle ?		Environ 30'000 par langues (allemand, français, italien, anglais).
Peut-on traduire d’une langue à l’autre ?		Oui, ce qui permet notamment de traduire une liste de l’allemand vers le français avant de déposer une demande internationale.
Quelles sont les principales sources de données ?		La quasi-totalité des données sont issues du Gestionnaire des produits et services de Madrid (MGS) de l’OMPI avec laquelle nous collaborons activement; le reste des données sont des termes issus de la Classification de Nice et de la pratique de l’Institut.
Pourquoi l’utiliser ?		D’abord, pour trouver les produits ou services pouvant faire l’objet d’un dépôt. Puis, pour contrôler la qualité de la liste des produits et services avant le dépôt et pour profiter de l’examen anticipé (si la liste est entièrement verte). Enfin, pour traduire la liste des produits et services en français (si nécessaire) dans la perspective d’une demande internationale.
Est-elle régulièrement actualisée ?		Oui, dès que nécessaire; la principale actualisation a eu lieu en décembre dernier pour intégrer les modifications à la Classification de Nice.
Que signifient les couleurs ?		Un terme en vert sera accepté sans examen formel; un terme en orange sera examiné par l’Institut; un terme surligné en rose présente une erreur et doit être contrôlé avant l’envoi (doublon, inversion majuscule/minuscule).
Est-ce que je peux influencer le contenu de cette banque de données ?		Oui ! Si vous constatez une erreur ou si vous souhaitez qu’un terme soit ajouté car il serait utile pour les utilisateurs, écrivez-nous à wdl@ipi.ch

Vous avez d’autres questions ? N’hésitez pas à nous contacter en nous écrivant à wdl@ipi.ch

02 OMPI : simplification du traitement des demandes des clients et outils en ligne

Le 27 février 2017, l’OMPI a introduit un nouveau système de distribution des appels afin d’améliorer les services à la clientèle. D’autres mesures vont être prises dans les prochains mois afin de simplifier encore le traitement des demandes des clients. Le communiqué de l’OMPI à ce sujet est disponible en ligne.

Outils en ligne
Les problèmes rencontrés lors de l’introduction par l’OMPI du nouveau système informatique de traitement des enregistrements internationaux (MIRIS) ont eu pour effet de rallonger les délais de traitement ces derniers mois (voir le communiqué de l’OMPI à ce propos). Cela étant dit, nous vous rappelons qu’il est possible de se renseigner en ligne sur l’état de la procédure ou du traitement d’une demande pendante auprès de l’OMPI ou encore de recevoir des informations automatiquement lorsqu’une inscription a eu lieu au registre international par l’intermédiaire des différents outils en ligne mis à disposition par le Bureau international. Il s’agit des services Madrid E-Alert, du service Real Time Status (suivi en temps réel) ou du Madrid Portfolio Manager, tous disponibles sur le site web de l’OMPI sur la page du système de Madrid. Pour accéder aux services Madrid E-Alert et au Portfolio Manager, il suffit de créer un compte OMPI unique. Le service Real Time Status est disponible à partir de la base de données ROMARIN.

D’autre part, une version d’essai du nouvel outil de recherche Madrid Monitor est disponible sur le site de l’OMPI. Il regroupe notamment la Gazette OMPI et ROMARIN. L’OMPI recueille en outre les avis des utilisateurs sur cette version d’essai. Nous vous invitons à tester ce nouvel outil et à communiquer vos remarques directement à l’OMPI.

Nous vous présentons, Madame, Monsieur, nos salutations distinguées.

Iris Weber

Division des marques